Journaux du Sénat
57 Elizabeth II, A.D. 2008, Canada
Journaux du Sénat
1re session, 40e législature
Numéro 5
Le mercredi 26 novembre 2008
13 h 30
L'honorable Noël A. Kinsella, Président
Les membres présents sont :
Les honorables sénateurs
Adams, Angus, Atkins, Bacon, Baker, Banks, Biron, Brown, Callbeck, Champagne, Chaput, Charette-Poulin, Cochrane, Comeau, Cook, Corbin, Cordy, Cowan, Dawson, Day, De Bané, Di Nino, Downe, Dyck, Eggleton, Eyton, Fairbairn, Fox, Fraser, Furey, Goldstein, Grafstein, Hervieux-Payette, Hubley, Johnson, Joyal, Keon, Kinsella, Lapointe, LeBreton, Losier-Cool, Lovelace Nicholas, Mahovlich, McCoy, Mercer, Merchant, Milne, Mitchell, Moore, Munson, Nancy Ruth, Nolin, Oliver, Pépin, Peterson, Phalen, Pitfield, Poy, Ringuette, Rivest, Robichaud, Rompkey, Segal, Sibbeston, Smith, St. Germain, Stollery, Stratton, Tardif, Tkachuk, Zimmer
Les membres participant aux travaux sont :
Les honorables sénateurs
Adams, *Andreychuk, Angus, Atkins, Bacon, Baker, Banks, Biron, Brown, Callbeck, Champagne, Chaput, Charette-Poulin, Cochrane, Comeau, Cook, Corbin, Cordy, Cowan, Dawson, Day, De Bané, Di Nino, Downe, Dyck, Eggleton, Eyton, Fairbairn, Fox, Fraser, Furey, Goldstein, Grafstein, Hervieux-Payette, Hubley, Johnson, Joyal, Keon, Kinsella, Lapointe, LeBreton, Losier-Cool, Lovelace Nicholas, Mahovlich, McCoy, Mercer, Merchant, Milne, Mitchell, Moore, Munson, Nancy Ruth, Nolin, Oliver, Pépin, Peterson, Phalen, Pitfield, Poy, Ringuette, Rivest, Robichaud, Rompkey, Segal, Sibbeston, Smith, St. Germain, Stollery, Stratton, Tardif, Tkachuk, Zimmer
La première liste donne les noms des sénateurs présents à la séance dans la salle du Sénat.
Dans la deuxième liste, l’astérisque apposé à côté du nom d’un sénateur signifie que ce sénateur, même s’il n’était pas présent à la séance, participait aux travaux, au sens des paragraphes 8(2) et (3) de la Politique relative à la présence des sénateurs.
PRIÈRE
DÉCLARATIONS DE SÉNATEURS
Des honorables sénateurs font des déclarations.
AFFAIRES COURANTES
Introduction et première lecture de projets de loi d'intérêt public du Sénat
L'honorable sénateur Joyal, C.P., présente un projet de loi S-214, Loi modifiant la Loi sur les relations de travail au Parlement.
Le projet de loi est lu pour la première fois.
L'honorable sénateur Joyal, C.P., propose, appuyé par l'honorable sénateur Robichaud, C.P., que le projet de loi soit inscrit à l'ordre du jour pour la deuxième lecture dans deux jours.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Dépôt de rapports de délégations interparlementaires
L'honorable sénateur Oliver dépose sur le bureau ce qui suit :
Rapport de la délégation canadienne de l'Union interparlementaire concernant sa participation au Forum parlementaire à l'occasion du Forum de Vienne sur la lutte contre la traite des êtres humains, tenu à Vienne (Autriche) le 12 février 2008.—Document parlementaire no 1/40-32.
° ° °
L'honorable sénateur Losier-Cool dépose sur le bureau ce qui suit :
Rapport de la section canadienne de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF) concernant sa participation au Séminaire du Réseau des femmes parlementaires de l'APF sur la Convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes de l'APF, tenu à Nouakchott (Mauritanie) les 21 et 22 mai 2008.—Document parlementaire no 1/40-33.
° ° °
L'honorable sénateur Downe dépose sur le bureau ce qui suit :
Rapport de la délégation canadienne de l'Association parlementaire canadienne de l'OTAN concernant la visite à Ankara et Istanbul (Turquie) du Sous-comité sur la gouvernance démocratique, tenue du 24 au 27 mars 2008.—Document parlementaire no 1/40-34.
L'honorable sénateur Day dépose sur le bureau ce qui suit :
Rapport de la délégation canadienne de l'Association parlementaire canadienne de l'OTAN concernant la visite à Washington, D.C. (États-Unis) de la Commission de la défense et de la sécurité, tenue du 28 janvier au 2 février 2008.—Document parlementaire no 1/40-35.
ORDRE DU JOUR
AFFAIRES DU GOUVERNEMENT
Motions
Reprise du débat sur la motion de l'honorable sénateur Meighen, appuyée par l'honorable sénateur Champagne, C.P.,
Que l'Adresse, dont le texte suit, soit présentée à Son Excellence la Gouverneure générale du Canada :
À Son Excellence la très honorable Michaëlle Jean, Chancelière et Compagnon principal de l'Ordre du Canada, Chancelière et Commandeure de l'Ordre du mérite militaire, Chancelière et Commandeure de l'Ordre du mérite des corps policiers, Gouverneure générale et Commandante en chef du Canada.
QU'IL PLAISE À VOTRE EXCELLENCE :
Nous, sujets très dévoués et fidèles de Sa Majesté, le Sénat du Canada, assemblé en Parlement, prions respectueusement Votre Excellence d'agréer nos humbles remerciements pour le gracieux discours qu'elle a adressé aux deux Chambres du Parlement.
Après débat,
L'honorable sénateur Tkachuk propose, appuyé par l'honorable sénateur Eyton, que la suite du débat sur la motion soit ajournée à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
AUTRES AFFAIRES
Projets de loi d'intérêt public du Sénat
Les articles nos 1 à 9 sont appelés et différés à la prochaine séance.
° ° °
Deuxième lecture du projet de loi S-208, Loi réglementant les valeurs mobilières et constituant une seule commission des valeurs mobilières pour l'ensemble du Canada.
L'honorable sénateur Grafstein propose, appuyé par l'honorable sénateur Fairbairn, C.P., que le projet de loi soit lu pour la deuxième fois.
Après débat,
L'honorable sénateur Comeau, au nom de l'honorable sénateur Meighen, propose, appuyé par l'honorable sénateur Di Nino, que la suite du débat sur la motion soit ajournée à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Les articles nos 11 à 13 sont appelés et différés à la prochaine séance.
Rapports de comités
Étude du premier rapport du Comité de sélection (Président intérimaire), présenté au Sénat le 25 novembre 2008.
L'honorable sénateur Tkachuk propose, appuyé par l'honorable sénateur Nolin, que le rapport soit adopté.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Autres
L'article no 2 (motion) est appelé et différé à la prochaine séance.
RAPPORTS DÉPOSÉS AUPRÈS DU GREFFIER DU SÉNAT CONFORMÉMENT À L'ARTICLE 28(2) DU RÈGLEMENT
Rapports de l'École de la fonction publique du Canada pour l'exercice terminé le 31 mars 2008, conformément à la Loi sur l'accès à l'information et à la Loi sur la protection des renseignements personnels, L.R.C. 1985, ch. A-1 et P-21, par. 72(2).—Doc. parl. no 1/40-31.
AJOURNEMENT
L'honorable sénateur Comeau propose, appuyé par l'honorable sénateur Nolin,
Que le Sénat s'ajourne maintenant.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
(En conséquence, à 15 h 49 le Sénat s'ajourne jusqu'à 13 h 30 demain.)